Accord sur les relations entre l’Organisation des Nations Unies et l’Autorité internationale des fonds marins
Accord sur les relations entre l’Organisation des Nations Unies et l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques
Accord sur les risques majeurs
Accord sur les sauvegardes
Accord sur les services aériens dans les îes du Pacifique
accord sur les services communs du système des Nations Unies
Accord sur les subventions et les mesures compensatoires
accord sur le statut de la mission
Accord sur le statut de mai 1991
accord sur le statut des forces
Accord sur les technologies de l’information
Accord sur les textiles et les vêtements
Accord sur les transports transfrontières du Bassin du Mékong
Accord sur l’établissement de relations spéciales entre la République de Croatie et la Fédération deBosnie-Herzégovine
Accord sur l’établissement d’une zone de libre-échange
Accord sur le transfert préparatoire
Accord sur le transfert préparatoire des pouvoirs et responsabilités
Accord sur le transport des denrées périssables
Accord sur le transport, le stockage et la destruction des armes dans des conditions de sécurité physique et matérielle et sur la prévention de la prolifération des armes
accord sur l’honneur
Accord sur l’inspection avant expédition
accord sur l’interdiction de la mise au point et de la fabrication de nouveaux types d’armes de destruction massive et de nouveaux systèmes de telles armes
Accord sur l’OMC
Accord sur un réglement politique global du conflit cambodgien
Accord sur un réseau ferroviaire international dans le Machreq arabe
accords Zorine-McCloy
accord tacite
accord tarifaire
Accord technique militaire
accord trilatéral
accord triparti
accord tripartite
Accord tripartite de la Villa d’Accueil
Accord tripartite sur la Namibie
Accord tripartite sur l’expansion du commerce et la coopération économique
accord type
Accord type d’assistance technique
Accord type de coopération avec le HCR
Accord type relatif à une assistance du Fonds des Nations Unies pour l’enfance
Accord type relatif à une assistance du Programme des Nations Unies le développement
Accord type relatif au transfèrement des détenus étrangers et recommandations relatives au traitement des détenus étrangers
Accord type révisé entre les gouvernements bénéficiaires et les organisations participantes
accord type sur le transfert des poursuites pénales
accord type sur l’exécution des peines
accord (UE)
Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion
Accord visant la légalisation de l’Union révolutionnaire nationale guatémaltèque
accord volontaire
accore
accorer
français