Accor
accorage
Accord
accord
accordable
accord ABM
accord à deux volets
accord administratif sur l’échange de renseignements
accord ADN
accord ADR
accord AETR
accordage
accordailles
Accord à long terme concernant le commerce international des textiles coton et des produits de remplacement
Accord à long terme concernant les textiles de coton
Accord à long terme visant à promouvoir la coopération économique, industrielle et technique
accordance
accord annuel
accordant
accord arpégé
accord/arrangement international de produit
accord/arrangement international sur les produits de base
accordarsi
accord à taux différé
accord à taux futur
accord ATP
Accord au sujet de la cession à bail aux Etats-Unis d’Amérique de terrains situés à Cuba pour servir de stations charbonnières ou navales
accord avec effet rétroactif
accord avec le pays hôte
accord avec l’Etat participant
accord bilatéral
accord bilatéral de clearing
accord bilatéral de compensation
Accord bilatéral de destruction et de non-production
accord bilatéral de paiements
Accord bilatéral entre la République d’Afghanistan et la République islamique du Pakistan sur le rapatriement librement consenti des réfugiés
Accord bipartite sur l’Amérique centrale
Accord Bonn-Petersberg
Accord cadre
accord cadre
accord-cadre
accord-cadre concernant l’adoption de règles uniformes d’homologation et de certification des produits employés dans la construction
accord-cadre de commerce et d’investissement
Accord-cadre d’Ohrid
Accord cadre financier et administratif
Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine
Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine et ses annexes
accord-cadre global
Accord-cadre international sur le bassin de la Save
Accord-cadre portant création d’une Fédération dans les régions de la République de Bosnie-Herzégovine dont la population est en majorité bosniaque ou croate
français